Diaporama Accueil
Diaporama Accueil
previous arrow
next arrow
Diaporama Accueil
Diaporama Accueil
previous arrow
next arrow

X

 
Thème : Enquête Publique

Une enquête publique se déroule du lundi 1er juillet 2024 à 8h00 jusqu'au lundi 15 juillet 2024 à 17h00

En 2022, la ville de Bourgoin-Jallieu a pris la décision de procéder au curage de l’étang de Rosière afin d’éliminer les sédiments qui se sont accumulés au fond de l’étang au fil du temps et d’améliorer l’oxygénation de l’étang, le dernier curage remontant à 1993.

Les travaux sont prévus à l’automne 2024 pour une remise en eau à la suite.

A cette occasion, des travaux de confortement de la digue seront également entrepris ainsi que la mise en place d’ouvrage hydraulique (moine) pour diminuer la température de l’eau se rejetant dans le Loudon.

Un dossier de demande d’autorisation de curage a été déposé auprès des services de l’Etat le 31/03/2023. Il fait aujourd’hui l’objet de la présente enquête publique

Le dossier et toutes les informations nécessaires sont à disposition du public ci dessous

Le dossier

Les annexes du dossier Demande d'autorisation

  • Annexe 1 : Cerfa 15964 02 20230516-compressé
  • Annexe 2 : Parcelles Etang Rosière et acte de propriété
  • Annexe 2b : AC380531100002_Certificat de vente AREA POULLARDIERE AK 288 291 293
  • Annexe 2c : AC380531100002_Acte de vente AREA POULLARDIERE AK 288 291 293 DU 23 MAI 2014
  • Annexe 3 : Rapport_Prélèvements_sédiments_eau_ETANG ROSIERE_2022_VF Athos Environnement
  • Annexe 4 : Fiche technique Natura 2000 FR8201727
  • Annexe 5 : Fiche ZNIEFF Isle Crémieu et Basses-Terres 820030262
  • Annexe 6 : Diagnostic écologique du Loudon
  • Annexe 7 : VTA 2024-Barrage de Rosiere v2
  • Annexe 8:  240327-41077 Etang de Rosière - Plan général des travaux
  • Annexe 9 : 230309 41077 Etang Rosière Eval N2000
  • Annexe 10 : Avis CLE_Etang de Rosière_signé
  • Annexe 11 : Diag_eco_etang_rosiere_v1

Le registre

♦ L’arrêté d’enquête publique 

L’avis d’enquête publique