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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Le PLU, principal document de planification de l’urbanisme communal a fait l’objet d’une modification simplifiée n°1 approuvée lors du conseil municipal du 10 juillet 2020.

Il est exécutoire et remplace l’ancien PLU révisé en 2014 et modifié en 2016, en 2019, ainsi qu'en février et juillet 2020

Pour accéder au PLU en ligne ►cliquez ici

L’application du PLU en ligne évolue. Une nouvelle version du PLU en ligne est disponible remplaçant l’ancienne application. Cette application vous permet d’accéder à la fiche de renseignement d’urbanisme de votre parcelle.

Consulter la notice d’utilisation du PLU en ligne  ► en 1 clic

Si vous rencontrez des difficultés d’utilisation de l’application, merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante : appliplu@bourgoinjallieu.fr

Les pièces du PLU en vigueur

Le rapport de présentation


Tome 1 : Diagnostic : ►cliquez ici

Tome 2 : Etat initial de l'environnement : ►cliquez ici

Tome 3 : Explication des choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables : ►cliquez ici

Tome 4 : Analyse des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du plan sur l’environnement

Evaluation environnementale : ►cliquez ici

Bilan des émissions de GES : ►cliquez ici

Tome 5 : Résumé non technique : ►cliquez ici


Les OAP (Opération d’Aménagement et de programmation)
 

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Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
 

Règlement et annexes


Le règlement : ►cliquez ici
Le carnet des emplacements réservés : ► cliquez ici
Liste des servitudes d'utilité publique : ► cliquez ici
Servitudes d’utilité publiques : cliquez ici
Classement des infrastructures terrestres bruyantes et secteurs affectés par le bruit : cliquez ici
Monument historique :  cliquez ici

Assainissement :

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Secteurs d'information sur les sols (SIS) : ►cliquez ici


Documents graphiques du réglement

Carte de zonage : ► cliquez ici

Carte des trames : ► cliquez ici

Carte Risques naturels et technologiques - zones de bruit :  ► cliquez ici

Carnets des éléments bâtis :

1 ►cliquez ici

2 ►cliquez ici

3 ►cliquez ici


Documents à la consultation du public suite à la modification simplifiée n°2 du PLU
 

Notice explicative de la modification simplifiée n°2 : ►cliquez ici


Documents à la consultation du public suite à la modification simplifiée n°1 du PLU
 

Notice explicative de la modification simplifiée n° 1 : ► cliquez ici

Notice annexe éléments de réponse suite à la décision de la MRAE (Mission régionale de l’autorité environnementale) : ►cliquez ici

 
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Les documents peuvent également être consultés aux Services techniques 16 rue Edouard Marion
Tél. 04 74 43 19 00.
Pour toutes remarques, merci d'adresser un courrier à l'attention de l'élu référent : Michel CARRON
7e adjoint en charge de l'Urbanisme

 

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