Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le PLU, principal document de planification de l’urbanisme communal a fait l’objet d’une modification simplifiée n°2 approuvée lors du conseil municipal du 17 février 2020.
Il est exécutoire et remplace l’ancien PLU révisé en 2014 et modifié en 2016
L’application du PLU en ligne évolue. Une nouvelle version du PLU en ligne est disponible remplaçant l’ancienne application. Cette application vous permet d’accéder à la fiche de renseignement d’urbanisme de votre parcelle.
Consulter la notice d’utilisation du PLU en ligne ► en 1 clic
Si vous rencontrez des difficultés d’utilisation de l’application, merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante : appliplu@bourgoinjallieu.fr
Les pièces de la modification du PLU
Le rapport de présentation
Tome 1 : Notice explicative de la modification n°2 du PLU approuvé : ►cliquer ici
Notice explicative de la modification simplifiée n°2 : ►cliquer ici
Tome 2 : Etat initial de l'environnement : ►cliquer ici
Tome 3 : Explication des choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables : ►cliquer ici
Tome 4 : Analyse des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du plan sur l’environnement
Evaluation environnementale : ►cliquer ici
Bilan des émissions de GES : ►cliquer ici
Tome 5 : Résumé non technique : ►cliquer ici
Les OAP (Opération d’Aménagement et de programmation)
Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
Le règlement et ses annexes : ►Cliquer ici
Le carnet des emplacements réservés : ►cliquer ici
Liste des servitudes d'utilité publique : ► cliquer ici
Servitudes d’utilité publiques : ► cliquez ici
Classement des infrastructures terrestres bruyantes et secteurs affectés par le bruit : ►cliquez ici
Lotissement de moins de 10 ans : ► cliquez ici
Monument historique : ► cliquez ici
Assainissement :
Secteurs d'information sur les sols (SIS) : ►cliquer ici
Carte de zonage : ►cliquer ici
Carte des trames : ►cliquer ici
Carte Risques naturels et technologiques - zones de bruit : ►cliquez ici
Carnets des éléments bâtis :
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Tél. 04 74 43 19 00.
Pour toutes remarques, merci d'adresser un courrier à l'attention de l'élu référent : Michel CARRON 9 ème Adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme, du Foncier, du Patrimoine, de l'ANRU et à la Politique de l’habitat.
