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Arrêtés municipaux

Les derniers arrêtés du Maire à télécharger

Au titre de son pouvoir de police, le Maire est chargé de veiller au maintien du bon ordre sur le territoire de la commune. Dans ce cadre, il édicte des arrêtés municipaux.


Les arrêtés en cours
 
Les arrêtés provisoires portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules

Lundi 13 septembre 2021
53 rue de la République pendant des travaux de pose de pics anti pigeons
 Arrêté 783

Du mercredi 8 septembre au vendredi 17 septembre 2021
34 avenue du professeur Tixier pendant des travaux de renouvellement de vanne gaz
 Arrêté 784

Mercredi 8 septembre 2021
Route de Chambéry pendant des travaux sur le réseau d'assainissement
 Arrêté 781

Du lundi 6 septembre au vendredi 3 décembre 2021
Boulevard de Champaret  pendant des travaux de requalification du square des Robiniers
 Arrêté 755

Du lundi 6 septembre au vendredi 15 octobre 2021
Montée de la Croix Blanche pendant des travaux de réaménagement
 Arrêté 758

Du lundi 6 septembre au vendredi 1er octobre 2021
Rue du Languedoc, avenue Ambroise Genin, boulevard de Champaret pendant des travaux sur le réseau d'eau potable et assainissement
 ​​​​​​​Arrêté 775

Du lundi 6 septembre au jeudi 30 septembre 2021
45 rue de la Liberté pendant des travaux de rénovation d'appartement
 Arrêté 777

Du lundi 6 septembre au vendredi 17 septembre 2021
19 route du Bugey P endant des travaux de raccordement sur le réseau ENEDIS
 ​​​​​​​Arrêté 782

Du lundi 6 septembre au mercredi 8 septembre 2021
70 route de Grenoble pendant des travaux de reprise de branchement d'eau potable
 Arrêté 779

Lundi 6 septembre 2021
36 rue Pontcottier pendant des travaux de nettoyage de cheneaux
 ​​​​​​​Arrêté 776

Lundi 6 septembre 2021
35 petite rue de la Plaine pendant des travaux sur le réseau d'eau potable
 Arrêté 778

Du mercredi 1 septembre au vendredi 29 octobre 2021
Boulevard de Champaret pendant des travaux de pose d'éclairage
 Arrêté 773

Du mercredi 1er septembre au jeudi 30 septembre 2021
Boulevard de Champaret pendant des travaux de requalification des espaces publics devant l'école Claude Chary
 Arrêté 774

Du mercredi 1er septembre au mercredi 8 septembre 2021
Boulevard de Champaret pendant des travaux de travaux de marquage routier
 Arrêté 756

Du lundi 30 août eu vendredi 3 décembre 2021
Rond-point de la Maladière, rond-point de l’Oiselet, rue Denis Papin, avenue des Marronniers, boulevard Joliot Curie, RD 1006 pendant des travaux de raccordement de chaussée
 Arrêté 724

Du lundi 30 août au mardi 30 novembre 2021
4 rue Henri Dunant pendant des travaux d'extension de maison
 Arrêté 716

Du lundi 30 août au vendredi 10 septembre 2021
18 rue Victor Hugo pendant des travaux sur le réseau télécom
 Arrêté 685

Du lundi 30 aout au vendredi 10 septembre 2021
1 avenue du Parc de la Ladrière pendant des travaux sur le réseau ENEDIS
 Arrêté 762

Du mercredi 25 aout au samedi 4 septembre 2021 (sur une période de 2 jours)
12 rue de la Rivoire pendant des travaux d'implantation d'une chambre télécom et réalisation d'une tranchée
 Arrêté 737

Du mercredi 25 août au vendredi 3 septembre 2021
12 rue de la Rivoire pendant des travaux de raccordement fibre optique
 Arrêté 738

Du lundi 23 août au vendredi 1er octobre 2021
Route de Lyon, La Grive pendant des travaux
 Arrêté 728

Du lundi 23 août au jeudi 30 septembre 2021
5 rue de la Paix pendant des travaux de réfection de toiture
 Arrêté 714

Du lundi 23 août au vendredi 24 septembre 2021
17 rue Pontcottier, avenue Maréchal Leclerc, 24 rue du Docteur Chaix pendant des travaux de raccordement au réseau Gaz et Enedis
 Arrêté 701

Du lundi 23 août au vendredi 24 septembre 2021
Avenue des Frères Lumières pendant des travaux de réfection de voirie
 Arrêté 708

Du lundi 23 août au vendredi 24 septembre 2021
Avenue des Frères Lumières pendant des travaux de réfection de voirie
 Arrêté 709

Du lundi 23 août au vendredi 3 septembre 2021
2 Bis rue Diet pendant des travaux de réfection de toiture
Arrêté 726

Du lundi 16 août au jeudi 30 septembre 2021
35 rue des Rosiers pendant des travaux d'isolation en façade de l'école de Pré-Bénit
 Arrêté 710

​​​​​​​Du dimanche 1er août au vendredi 31 décembre 2021
Rue des Moulins pendant des travaux de construction
 Arrêté 672

Du mardi 27 juillet 2021 au vendredi 13 mai 2022
73 avenue Professeur Tixier pendant des travaux de reconstruction de la tribune du stade
 Arrêté 679

Du lundi 26 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Place du 23 août 1944, rue André Chaix pendant des travaux de livraison
 Arrêté 674

Du lundi 19 juillet au vendredi 31 décembre 2021
Avenue Alexandre Flemming, avenue du Médipôle pendant des travaux de construction hôtel
 Arrêté 654

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Rue de la République, place du Château, rue du 19 mars 1962, rue du Collège, rue Robert Belmont, place Carnot  pendant des travaux de requalification de la rue de la République
 Arrêté 647

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Rue de la République, place du Château, rue du 19 mars 1962, rue du Collège, rue Robert Belmont, place Carnot pendant des travaux de requalification de la rue de la République
 Arrêté 653

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
4 rue de la République, place des Marettes pendant des travaux de livraison du magasin pendant les travaux de requalification de la rue de la République
 Arrêté 629

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Rue de la République, place du Château, rue du 19 mars 1962, rue du Collège, rue Robert Belmont, place Carnot pendant des travaux de requalification de la rue de la République.
 Arrêté 649

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Rue de la République, place du Château, rue du 19 mars 1962, rue du Collège, rue Robert Belmont, place Carnot, pendant des travaux de requalification de la rue de la République
 Arrêté 650

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Rue de la République, place du Château, rue du 19 mars 1962, rue du Collège, rue Robert Belmont, place Carnot pendant des travaux de requalification de la rue de la République
 Arrêté 652

Du lundi 19 juillet au vendredi 3 décembre 2021
Rue de la République, place du Château,  rue du 19 mars 1962, rue du Collège, rue Robert Belmont, place Carnot endant des travaux de requalification de la rue de la République
 Arrêté 651

Du lundi 19 juillet au vendredi 1er octobre 2021
Rue et parking Buffon, parc de Champfleuri pendant des travaux d'aménagement du parking et du parc de Champfleuri
 Arrêté 632

Du jeudi 15 juillet au vendredi 31 décembre 2021
Place André Gide, place Albert Schweitzer, place Charlie Chaplin et place René Cassin pour des travaux de plomberie et chauffage
​​​​​​​Arrêté 626

Du mercredi 19 mai  au samedi 2 octobre 2021 à partir de 19h00
Rue de la Libération  (dans sa partie comprise entre la Place Saint Michel et le Rond-Point du Temple) afin de permettre la piétonisation de la rue de la Libération 
 Arrêté 429

Du mardi 6 avril 2021 au lundi 30 octobre 2023
Parking Diederichs, avenue Henri Barbusse, allée des Volaillers pendant des travaux de d'installation de bâtiments modulaire pour le tribunal de grande instance
 Arrêté 283

Du lundi 1 mars au vendredi 31 décembre 2021
Sur toute la commune pendant des travaux d'entretien du chauffage pour les bâtiments communaux
 Arrêté 194

Du lundi 1 mars au jeudi 30 septembre 2021
Sur tous les trottoirs de la ville pendant des travaux de tirage et raccordement fibre optique
 Arrêté 173

Du lundi 15 février au vendredi 26 novembre 2021 
Bd Joliot Curie, RD1006 pendant des travaux d’aménagement de voirie, création d'un cheminement piéton provisoire  
 Arrêté 153

Du lundi 1er février au vendredi 31 décembre 2021
6 boulevard Emile Zola, rue Edouard Marion pendant des travaux de construction immobilière
 Arrêté 95

Du lundi 1er février au vendredi 31 décembre 2021
Sur toute la Commune pendant la mise en service et le tirage de câbles réseau télécom UNIQUEMENT SOUS CHAMBRES DES TROTTOIRS
 Arrêté 93

Du mardi 26 janvier 2021 au mercredi 30 mars 2022
19 route du Bugey pendant des travaux de construction de 6 logements
 Arrêté 98

Du lundi 18 janvier au vendredi 31 décembre 2021
22 Place Charlie Chaplin (devant le Centre des Impôts) afin d’effectuer des livraisons
 Arrêté 60

Du vendredi 1er janvier au vendredi 1er octobre 2021
Rue Waldeck Rousseau / quai de la Bourbre pendant des travaux de construction immobilière
 Arrêté 8

Du lundi 07 décembre 2020 au mercredi 1er décembre 2021
 53 rue Edouard Marion pendant des travaux de création d'un espace fumeur
 Arrêté 1062

Du jeudi 03 décembre 2020 au vendredi 03 décembre 2021
Espaces verts rue Joseph Cugnot pendant des travaux d’aménagement d’un cheminement piéton et cycle suite aux travaux de dédoublement de la RD1006
 Arrêté 1073

A compter du mardi 27 novembre 2018 et jusqu’à la levée de l’arrêté de péril pris en date du 06 mars 2014 concernant l’état de délabrement avancé de l’habitation visée dans l’acte susvisé il convient de mettre en sécurité les abords de celle-ci située au 42 rue Pontcottier
Arrêté 106

A partir du 8 novembre 2017 et pour une durée indéterminée
Rue du 19 mars 1962 (entre la place Carnot et la rue du Tribunal) et rue Tranchant suite à un incendie
 Arrêté 958 +  Arrêté de péril

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