tetie-re-arre-te-municipaux.png

Arrêtés municipaux

Les derniers arrêtés du Maire à télécharger

Au titre de son pouvoir de police, le Maire est chargé de veiller au maintien du bon ordre sur le territoire de la commune. Dans ce cadre, il édicte des arrêtés municipaux.


Les arrêtés en cours

Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules

 

Le mercredi 26 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 8 Route de Saint Jean de Bournay sur le Parking des Magasins Généraux lors d’une campagne textile
 Arrêté 351

 

Du lundi 19 avril au mercredi 5 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules place du 08 mai 1945, place de la Grenouille pendant des travaux de réfection des vitraux de l'église
 Arrêté 353

 

Du lundi 19 avril au vendredi 7 mai
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules avenue Gambetta, rue de la République, avenue Ambroise Genin pendant des travaux de levé topographique
 Arrêté 352

 

Du lundi 26 avril au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules allée du Levant pendant des travaux sur le réseau ENEDIS
 Arrêté 350

 

Du mercredi 21 avril au jeudi 22 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules avenue du Dauphiné sur l'aire de retournement des transports en commun pendant des travaux de démontage de grue à tour de la future piscine de Champaret
 Arrêté 349

 

Le jeudi 22 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue de la Soie, rue des Lilattes pendant des travaux de curage et investigation sur réseau d'assainissement
 Arrêté 348

 

Du lundi 19 acril au vendredi 7 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 6 place de la Halle pendant des travaux de rénovation
 Arrêté 347

 

Du vendredi 16 avril au vendredi 21 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue de la Libération, rue de l'Etissey, avenue Henri Barbusse, avenue des Frères Lumière, avenue des Marroniers et rue Lavoisier pendant des travaux de tirage de fibre optique
 Arrêté 343
 

Du lundi 19 avril au vendredi 28 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules parking Mairie, rue Paul Langevin, Passage Dolbeau, rue François Mauriac, rue Vaucanson, rue Jean Jaurès et avenue Aristide Briand pendant des travaux de reprise de marquage pour le chantier d'enfouissement de câble ENEDIS
 Arrêté 340

 

Du lundi 19 avril au mardi 20 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 24 rue Docteur Chaix pendant des travaux de livraison de placoplâtre
 Arrêté 338

 

Le mercredi 14 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 15 rue Pontcottier pendant des travaux de marquage routier
 Arrêté 337

 

Du lundi 19 avril au vendredi 30 avril
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules route de Lyon pendant des travaux de reprise de muret et garde-corps SNCF
 Arrêté 336

Du mercredi 14 avril au mardi 20 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue Edouard Herriot, avenue Gambetta pendant des travaux de curage et investigation sur réseau assainissement
 Arrêté 335

 

Du lundi 26 avril au vendredi 28 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 90 rue de Montauban pendant des travaux sur le réseau de gaz
 Arrêté 330

 

Du jeudi 15 avril au mardi 11 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules avenue des Alpes, avenue Ambroise Genin, impasse de la Marbrerie, place Pierre Semard pendant des travaux de sondage géotechnique et analyse de sol et revêtements
 Arrêté 329

 

Du mardi 6 avril au vendredi 4 juin 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules avenue Professeur Tixier entre la rue de la Rivoire et le rond-point de la Folatière pendant des travaux d'aménagement de trottoir et voirie
 Arrêté 288
 

Du lundi 12 avril au vendredi 23 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue de l'Hôtel de Ville entre la rue de la Rivoire et la rue des Charmettes pendant des travaux d'aménagement de voirie et trottoir
 Arrêté 289
 

Du lundi 12 avril 2021 au vendredi 08 avril 2022
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules place René Cassin pendant des opérations de dépose et de récupération de personnes handicapées
 Arrêté 327
 

Du lundi 19 avril au vendredi 23 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 26 rue Pré-Tillon pendant des travaux sur le réseau d'eau potable et assainissement
 Arrêté 326

 

Du lundi 12 avril au vendredi 04 juillet 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules sur l’ensemble de la Commune y compris l’aire piétonne afin de réaliser la vérification des extincteurs dans les bâtiments communaux 
Arrêté 292

 

Du mardi 6 avril au vendredi 4 juin 2021 
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 11 avenue professeur tixier pendant des travaux d'aménagement de l'avenue Professeur Tixier entre la rue de la Rivoire et le rond-point de la Folatière
   Arrêté 311

 

Du mardi 6 avril au vendredi 4 juin 2021 
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules boulevard Frédéric et Irène Joliot Curie pendant des travaux d'améngamenent de voirie
Arrêté 308

 

Du lundi 12 avril au vendredi 14 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules, chemin des Bâties pendant des travaux sur le resau télécom
 Arrêté 323

 

Du lundi 12 avril au vendredi 23 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules,rue Flemming, avenue du Médipôle pendant des travaux de marquage, signalisation
 Arrêté 324

 

Du jeudi 15 avril au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules,avenue du Dauphiné pendant des travaux de réparation d'une fuite d'eau potable
 Arrêté 325

 

Du mardi 6 avril au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 1 place Jacques Monnod pendant des travaux de désamiantage 
  Arrêté 313

 

Du mardi 13 avril au jeudi  15 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 15 rue du Bacholet pendant des travaux sur le réseau d'assainissement. 
Arrêté 318

 

Le lundi 12 avril 
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 8 place du 23 août 1944 pendant des travaux de remplacement d'enseigne.
Arrêté 319

 

Du vendredi 9 avril au mardi 20 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 39 rue de la République pendant les travaux de réfection de façade. 
Arrêté 315

 

Du  jeudi 08 avril au vendredi 09 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules  76 rue du Bois de la Casse pendant des travaux de réparation d'une fuite d'eau potable
Arrêté 295

Du mardi 6 avril 2021 au lundi 30 octobre 2023
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules parking Diederichs, avenue Henri Barbusse, allée des Volaillers pendant des travaux de d'installation de bâtiments modulaire pour le tribunal de grande instance
 Arrêté 283

 

Du mardi 6 avril au vendredi 23 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules quai de Bourbre pendant des travaux de sondages géotechniques
 Arrêté 263

 

Du mardi 6 avril au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 144 route de Lyon pendant des travaux sur le réseau Télécom
 Arrêté 299

 

Du mardi 6 avril au lundi 12 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue de Boussieu pendant des travaux sur le réseau ENEDIS
 Arrêté 298

 

Du mardi 6 avril au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 11b rue Clémenceau pendant des travaux le réseau d'eau potable
 Arrêté 300

 

Du vendredi 2 avril au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 14 boulevard Emile Zola, carrefour avec la rue Jean Jaurès pendant des travaux de ravalement de façade 
Arrêté 310

 

Le vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 1 boulevard Emile Zola pendant des travaux de raccordement fibre optique
 Arrêté 294

 

Du jeudi 1 avril au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 47 avenue Gambetta pendant des travaux de réfection de façade
 Arrêté 305

 

Le jeudi 01 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 17 rue Pontcottier pendant des travaux de levage de menuiseries
 Arrêté 293

 

Du mercredi 31 mars au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules avenue du Dauphiné pendant des travaux de réparation d'une fuite d'eau potable
 Arrêté 281

 

Du mardi 30 mars au samedi 24 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 9 bis place du 23 Août 1944 pendant des travaux d’évacuation de matériel de restaurant
 Arrêté 280

 

Du mardi 30 mars au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue de Belle Rive et rue du Belvédère pendant des travaux de raccordement au réseau de Gaz
 Arrêté 268

 

Du lundi 29 mars au vendredi 28 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue des Acacias pendant des travaux sur le réseau Enedis
 Arrêté 232

 

Du lundi 29 mars au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules place du 08 mai 1945, place de la Grenouille pendant des travaux de réfection des vitraux de l'église
 Arrêté 291

 

Du lundi 29 mars au vendredi 23 avril 202
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue Louis Braille pendant des travaux sur le réseau d'assainissement
 Arrêté 274

 

Du lundi 29 mars au lundi 12 avril 2021 
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules Chemin du Chanoine Engelvin pendant des travaux de raccordement Gaz
 Arrêté 272

 

Du lundi 29 mars au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules avenue des Marronniers, rue Denis Papin pendant des travaux de marquage routier
 ​​​​​​​Arrêté 282

Du lundi 29 mars 2021 au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules étang de Rosière pendant des travaux de confortement des berges
 Arrêté 301

Du lundi 29 mars au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules avenue des Marronniers, rue Denis Papin pendant des travaux de marquage routier
Arrêté  Arrêté 290

Du lundi 29 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 18 rue du Bugey pendant des travaux sur le réseau d'ENEDIS
 Arrêté 233

Du lundi 29 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 2 rue de l'Escot pendant des travaux de sondages géotechniques
 ​​​​​​​Arrêté 276

Du vendredi 26 mars au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules avenue d'Italie, route de Grenoble, route de Chambéry pendant des travaux de tirage fibre optique.
 Arrêté 256

Du vendredi 26 mars au mardi 20 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules passage Dolbeau pendant des travaux de maçonnerie
 Arrêté 264

Du vendredi 26 mars au vendredi 23 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules rue du bois de la Casse pour la mise en place d'un bungalow
 ​​​​​​​Arrêté 284

Du vendredi 26 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 6 rue du Marathon pendant des travaux de réparation d'une fuite d'eau potable
 ​​​​​​​Arrêté 279

Du jeudi 25 mars au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules ​​​​​​​avenue des Frères Lumières, rond-point de la Plaine, rond-point du Bion, avenue des Marronniers, rue Lavoisier, rue Geneviève de Gaulle, rue Louis Braille, avenue de la Ladrière pendant des travaux de tirage fibre optique
 ​​​​​​​Arrêté 270

Du mercredi 24 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules rue de la petite plaine pendant des travaux de réparation d'un poteau incendie
 Arrêté 260

Du mercredi 24 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules rue Saint Honoré pendant des travaux de réparation d'un poteau incendie
 Arrêté 259

Du mardi 23 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue des Pivollets pendant des travaux de réparation d'un poteau incendie
 Arrêté 258

Du lundi 22 mars au vendredi 16 juillet 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue Rabelais pendant des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement
 Arrêté 225

Du lundi 22 mars au jeudi 22 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 4 place René Cassin pendant des travaux de peinture
 Arrêté 255

Du lundi 22 mars au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules place Carnot pendant des travaux d'installation de chantier pour fouilles archéologiques
 Arrêté 240
 Arrêté 241

Du lundi 15 mars au vendredi 27 aout 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue Paul Bert, boulevard Saint Michel, rue Ferdinand Buisson, rue Bovier Lapierre pendant des travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement, pluvial et potable Arrêté 221

Du lundi 15 mars au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules place Charlie Chaplin (pole éducation) pendant des travaux de pose de revêtement de sol
 Arrêté 237

Du lundi 15 mars au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 15 rue Brigadier Mégevand pendant des travaux de réfection de façade
 Arrêté 231

Du lundi 15 mars au vendredi 26 mars 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 14 rue Clémenceau pendant des travaux de réfection de façade
 Arrêté 223

Du lundi 15 mars au vendredi 26 mars 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 39 rue de la République pendant des travaux de réfection de façade
 Arrêté 242

Du mercredi 10 mars au vendredi 25 juin 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue Clémenceau, rue Polosson, rue Legrand, avenue Gambetta pendant des travaux sur le réseau aérien Enedis
 Arrêté 215

Du mercredi 10 mars au vendredi 25 juin 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rond-point de l'Oiselet, boulevard Irène et Frédéric Joliot Curie pendant des travaux de dépose et pose de bordures sur ilots
 Arrêté 220

Du mercredi 10 mars au mercredi 31 mars 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 14 boulevard Emile Zola, carrefour avec la rue Jean Jaurès pendant des travaux de ravalement de façade
Arrêté 205

Du lundi 8 mars au lundi 31 mai 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 13 bis rue Pontcottier / 11 rue Victor Hugo pendant des travaux de rénovation appartement
 Arrêté 213

Du lundi 08 mars au samedi 1er mai 0221
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules 2 Rue Bovier Lapierre pendant des travaux de rénovation d'appartements
 Arrêté 208

Du lundi 8 mars au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules avenue Alexandre Flemming pendant des travaux sur le réseau de fibre optique
 Arrêté 216
 

Du lundi 1 mars au vendredi 31 décembre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules toute la commune pendant des travaux d'entretien du chauffage pour les bâtiments communaux
 Arrêté 194

Du lundi 1 mars au jeudi 30 septembre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules sur tous les trottoirs de la ville pendant des travaux de tirage et raccordement fibre optique
 Arrêté 173

Du lundi 1 mars au lundi 3 mai 202
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules impasse de la Marbrerie pendant des travaux sur le réseau ENEDIS
 Arrêté 192

Du samedi 27 février 2021 au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules rue de la Piscine, rue de l’Hôtel de Ville entre l’avenue du Stade et la rue des Acacias, rue des Acacias, avenue du stade, quai de Pré-Bénit pendant des travaux de réaménagement de voirie
 Arrêté 183

Du lundi 15 février au vendredi 26 novembre 2021 
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules bd Joliot Curie, RD1006 pendant des travaux d’aménagement de voirie, création d'un cheminement piéton provisoire  
 Arrêté 153

Du mercredi 10 février au vendredi 16 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des
véhicules Place Charlie Chaplin pendant des travaux d'agencement de menuiseries
 Arrêté 118

Du lundi 1er février au vendredi 31 décembre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 6 boulevard Emile Zola, rue Edouard Marion pendant des travaux de construction immobilière
 Arrêté 95

Du lundi 1er février au vendredi 31 décembre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules sur toute la Commune pendant la mise en service et le tirage de câbles réseau télécom UNIQUEMENT SOUS CHAMBRES DES TROTTOIRS
 Arrêté 93

Du lundi 1er février au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules place Charlie Chaplin pendant des travaux de rénovation de bâtiments communaux
 Arrêté 103

Du lundi 1er février au  jeudi 1er avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement desvéhicules impasse des Cartonniers pendant des travaux de construction
 Arrêté 99

Du jeudi 28 janvier au mercredi 30 juin 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules place Charlie Chaplin pendant des travaux de rénovation de batiments communaux
 Arrêté 105

Du mardi 26 janvier 2021 au mercredi 30 mars 2022
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicule 19 route du Bugey pendant des travaux de construction de 6 logements
 Arrêté 98

Du lundi 25 janvier au vendredi 2 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules place Charlie Chaplin pendant des travaux de plomberie

Du lundi 18 janvier au vendredi 31 décembre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 22 Place Charlie Chaplin (devant le Centre des Impôts) afin d’effectuer des livraisons
 Arrêté 60

Du lundi 18 janvier au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules chemin du Chanoine Angelvin pendant des travaux d’aménagement d'un lotissement
 Arrêté 67
 Arrêté 68

Du lundi 11 janvier au vendredi 9 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules rue de Montauban, allée du réservoir pendant des travaux sur le réseau Enedis
 Arrêté 36

Du vendredi 1er janvier au vendredi 1er octobre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules rue Waldeck Rousseau / quai de la Bourbre pendant des travaux de construction immobilière
 Arrêté 8

Du vendredi 1er janvier au dimanche 04 avril 2021 
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules au 17 rue Pontcottier et 24 rue André Chaix pendant des travaux de construction
 Arrêté 20

Du lundi 07 décembre 2020 au mercredi 1er décembre 2021
 Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 53 rue Edouard Marion pendant des travaux de création d'un espace fumeur
 Arrêté 1062

Du jeudi 03 décembre 2020 au vendredi 03 décembre 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules espaces verts rue Joseph Cugnot pendant des travaux d’aménagement d’un cheminement piéton et cycle suite aux travaux de dédoublement de la RD1006
 Arrêté 1073

Du samedi 31 octobre 2020 au vendredi 30 avril 2021
Arrêté provisoire portant sur la modification de la circulation et le stationnement des véhicules 14 rue de l'Etissey afin de réaliser une construction
Arrêté 939

A compter du mardi 27 novembre 2018 et jusqu’à la levée de l’arrêté de péril pris en date du 06 mars 2014 concernant l’état de délabrement avancé de l’habitation visée dans l’acte susvisé il convient de mettre en sécurité les abords de celle-ci située au 42 rue Pontcottier
Arrêté 106

A partir du 8 novembre 2017 et pour une durée indéterminée
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du 19 mars 1962 (entre la place Carnot et la rue du Tribunal) et rue Tranchant suite à un incendie
 Arrêté 958 +  Arrêté de péril

Partenaires