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Arrêtés municipaux

Les derniers arrêtés du Maire à télécharger

Au titre de son pouvoir de police, le Maire est chargé de veiller au maintien du bon ordre sur le territoire de la commune. Dans ce cadre, il édicte des arrêtés municipaux.


Les arrêtés en cours

Classés par dates

A partir du 8 novembre 2017 et pour une durée indéterminée
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du 19 mars 1962 (entre la place Carnot et la rue du Tribunal) et rue Tranchant suite à un incendie
 Arrêté 958 +  Arrêté de péril

A partir du lundi 03 septembre (06H00 du matin)
Le stationnement sera interdit sur les parcelles AW 468 – AW 471 – AW 499 et AW 502  en vue de la construction du nouveau commissariat de Police
Arrêté 711

A compter du mardi 27 novembre 2018 et jusqu’à la levée de l’arrêté de péril pris en date du 06 mars 2014 concernant l’état de délabrement avancé de l’habitation visée dans l’acte susvisé il convient de mettre en sécurité les abords de celle-ci située au 42 rue Pontcottier
Arrêté 1061

Du mardi 1er janvier au dimanche 30 juin 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’angle de la rue Victor Hugo et de l’avenue Maréchal Leclerc pendant des travaux de Construction
Arrêté 0007

Du mardi 1er janvier au dimanche 30 juin 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Pouchelon et 23 rue Pontcottier dans le cadre de travaux de construction.
Arrêté 0008

Du mardi 1er janvier au dimanche 30 juin 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules RD 54b Boulevard Jean Jacques Rousseau et Boulevard de Champaret pendant des travaux de Construction
Arrêté 0010

Du mardi 1er janvier au dimanche 30 juin 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 95 rue St honoré pendant des travaux de construction
Arrêté 0009

Du mardi 1er janvier au vendredi 30 août 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au carrefour de la rue de l’Hôtel de Ville et de la rue de la Rivoire afin de réaliser la construction d’une résidence
Arrêté 0003

Du mardi 1er janvier au lundi 30 septembre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 12 rue Brigadier Mégevand pendant des travaux de réhabilitation d’un immeuble
Arrêté 0012

Du mardi 1er janvier au jeudi 31 octobre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Avenue du Grand Tissage afin de réaliser des travaux de construction du commissariat.
Arrêté 0002

Du mardi 1er janvier au mardi 31 décembre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 1 Rue Bovier Lapierre pendant des travaux de rénovation
Arrêté 0011

Du mercredi 02 janvier au mardi 31 décembre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue de l’Escot afin de procéder à l’entretien des métiers à tisser du Musée
Arrêté 0005

Du lundi 21 janvier au mardi 31 décembre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur l’ensemble de la Commune y compris l’aire piétonne afin de réaliser la vérification des extincteurs dans les bâtiments communaux
Arrêté 0060

Du lundi 28 janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue des Moulins & Avenue Maréchal Leclerc pendant des travaux de construction
Arrêté 0077

Du lundi 18 février au dimanche 30 juin 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur toute la commune pendant la mise en service et le tirage de câbles réseau télécom UNIQUEMENT SOUS CHAMBRES DES TROTTOIRS
Arrêté 141

Du lundi 25 février au vendredi 29 novembre 2019
Arrêté provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue de Funas pendant des travaux de mise en séparatif des réseaux EU/EP ainsi que le renouvellement des branchements AEP
Arrêté 154
 
Du lundi 29 avril au vendredi 28 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules 168 rue de la libération pendant des travaux d’isolation intérieur
 Arrêté 322

Du mardi 23 avril au vendredi 24 mai 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules avenue Professeur Tixier dans sa partie comprise entre la Folatière, le Stade Pierre Rajon et le boulevard Jean-Jacques Rousseau pendant des travaux de mise en place d’un réseau fibre optique
 Arrêté 338

Du jeudi 09 mai au mardi 31 décembre 2019 

Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules 42 rue de la Liberté & 2 bis ; 2 Ter et 2 Quater rue du Docteur André Chaix Pendant des travaux d’espaces verts
 Arrêté 423

Du vendredi 10 mai au vendredi 24 mai 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – boulevard Pré-Pommier  pendant des travaux de mise en accessibilité des arrêts de bus « Champs du Pin»
 Arrêt 432


Du lundi 13 mai au vendredi 14 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – 20 rue de la République (Passage Delaunay) Pendant des travaux de ravalement de façade
 Arrêt 428 

Du dimanche 19 mai au mercredi 05 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules Place Pierre Sémard Parking de la Gare Afin de procéder à la mise en accessibilité PMR par la pose d’une passerelle  ATTENTION TRAVAUX 24H/24H – 7 jours / 7 jours y compris jours fériés
 Arrêté 436

Du lundi 20 mai au lundi 31 mai 2019 
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules  40 chemin de Charbonnières Afin de réparer une fuite sur le réseau AEP
 Arrêté 444

 

 

Du lundi 20 mai au mercredi 05 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – 18 rue de la Libération Afin de procéder au nettoyage d’une façade
 Arrêté 440

 

Du lundi 20 mai au vendredi 14 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules –  rue Lavoisier Afin de procéder à la mise en place d’une alimentation BT
  Arrêté 441

 

Du lundi 20 mai au jeudi 20 juin 2019  
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – 7 rue des Marettes Pendant des travaux électriques
 Arrêté 451

Du lundi 20 mai au jeudi 20 juin 2019 
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – 14 rue Jean Jaurès Afin de reprendre un branchement EDF aérosouterrain
 Arrêté 445

Du lundi 20 mai au vendredi 21 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules –  rue Diet Afin de procéder à des travaux sur des réseaux aériens
 Arrêté 446

Du lundi 20 mai au vendredi 21 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules A l’angle du boulevard Emile Zola et de la rue Edouard Marion pendant des travaux de mise à la cote chambre FT
 Arrêté 442 

Du lundi 20 mai au mardi 04 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – 1 Place Nelson Mandela Afin de réaménager un local commercial
 Arrêté 448

Du lundi 20 mai au mardi 30 juillet 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – Place Charlie Chaplin (Centre des Impôts) Afin de changer les vitrages et les volets du bâtiment
 Arrêté 449

Le mardi 21 mai 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – 27 rue de la Liberté Afin de procéder au changement d’une porte
 Arrêté 450

Du mardi 21 mai au vendredi 07 juin 2019 
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules
Route de Lyon – Route de Chambéry et rue de HLM de Champaret Afin de poser des supports béton ENEDIS et de mettre en place le réseau en aérien
 Arrêté 452

Du mardi 21 mai au vendredi 21 juin 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – rue Pierre Curie dans sa partie comprise entre le boulevard Emile Zola et l’avenue Aristide Briand  Afin de procéder à un réaménagement de voirie
 Arrêté 447

Du mercredi 22 mai, 22H00 au jeudi 23 mai 2019, 05H00
Arrêté Provisoire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules -  Boulevard Saint Michel Pendant des travaux de levage de matériel France Télécom ATTENTION TRAVAUX DE NUIT
 Arrête 454

Du jeudi 23 mai (08H00) au vendredi 24 mai (19H00) 2019
Arrêté Temporaire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – Chemin de Charges  Afin de permettre la livraison de la passerelle pour la mise en accessibilité PMR de la Gare  ATTENTION LIVRAISON DE NUIT
 Arrêté 455

Le jeudi 30 mai 2019
Arrêté Provisoire Modifiant la Circulation et le Stationnement des Véhicules – Quai des Belges Lors d’un vide grenier 
 ​​​​​​​Arrêté 457

 

 

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