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Conseils municipaux

Dates, comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux

►Prochain conseil municipal jeudi 29 juin

Halle Grenette à 22 heures - Séance publique
 
Pour ce dernier conseil municipal avant l'été, la séance qui est publique se déroule à 22 heures à la Halle Grenette. Cet horaire tardif est du à une demande de la préfecture de voter la liste des électeurs pour les sénatoriales le vendredi 30 juin et uniquement ce jour là ! Le Conseil se déroulera de 22 h à minuit et ensuite à minuit une le vote pourra avoir lieu !
 
Conseil du 29 juin : ordre du jour à télécharger en suivant le  lien
 
Conseil du 30 juin : Election des suppléants des délégués chargés d’élire les sénateurs : ordre du jour à télécharger en suivant le  lien
 

►Comptes-rendus des conseils municipaux

Le compte-rendu du conseil municipal vous permet de connaître l’ensemble des décisions prises par le maire et la municipalité. Il est en ligne dès que la Sous-préfecture, garante de la légalité des délibérations, l’a validé. Un délai entre le conseil et la mise en ligne du compte-rendu est donc normal.

En 2017
 
En 2016
 

►Procès-verbaux des conseils municipaux

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance où mention est faite de la cause qui les a empêchés de signer.

En 2017
 
 
 
En 2016

Procès verbal du conseil municipal du 1er février 2016

Procès verbal du conseil municipal du 2 mai 2016

Procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2016

Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2016

Procès verbal du conseil municipal du 26 novembre 2016


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