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Conseils municipaux

Dates, comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux

►Prochain conseil municipal

Lundi 8 avril 2019 à 20 heures en Mairie salle de l'Orangerie
Ordre du jour  à télécharger
 
Autres dates en 2019 : Lundi 17 juin 

►Comptes-rendus des conseils municipaux

Le compte-rendu du conseil municipal vous permet de connaître l’ensemble des décisions prises par le maire et la municipalité. Il est en ligne dès que la Sous-préfecture, garante de la légalité des délibérations, l’a validé. Un délai entre le conseil et la mise en ligne du compte-rendu est donc normal.

 
En 2019
 
 
En 2018
 
 
 
En 2017
 

►Procès-verbaux des conseils municipaux

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance où mention est faite de la cause qui les a empêchés de signer.

En 2018
En 2017
 

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